Recueil des actes administratifs

Conseil d’Administration

La RTM est un Établissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC).
 

Suite à la délibération du Conseil Métropolitain du 12 janvier 2024 désignant, pour 3 ans, les membres du Conseil d’Administration de la RTM, il a été procédé ce jour, à l’élection du Président du Conseil d’Administration, ainsi qu’à celle des deux Vice-Présidents.
 

Le Conseil d’Administration de la RTM est élu pour une période de trois ans. Il est composé de 30 membres, parmi lesquels :

 

17 membres représentants la Métropole Aix-Marseille-Provence
Catherine PILA (Présidente)
Henri PONS (1er VP)
André MOLINO (2er VP)
Frédéric GUELLE (3e VP)
Didier REAULT
Alexandre DORIOL
Laurent SIMON
Solange BIAGGI
Alain ROUSSET
Marie BATOUX
Gaby CHARROUX
Michel AMIEL
Frédéric VIGOUROUX
Hervé GRANIER
Jacky GERARD
Martial ALVAREZ
Amapola VENTRON

 

2 membres représentant une personnalité qualifiée en matière de transports publics
Roland BLUM
Pierre ROBIN

 

3 membres représentant les clients des transports collectifs
François DELETRAZ
Jean-Claude REBOULIN
Cyrille BAQUIER

 

1 membre du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Valérie GUARINO (4e VP)

 

1 membre de la CCIAMP
En attente de désignation

 

6 représentants du personnel RTM
Jean-Luc CIRILLO (établissement de transport urbain de voyageurs)
Frédéric VESELAJ (établissement de transport urbain de voyageurs)
Dimitri GHEORGHIEV (établissement de transport urbain de voyageurs)
Azzedine BEN SAID (établissement de transport interurbain de voyageurs)
Djamila PAGANELLI (établissement de transport interurbain de voyageurs)
Frédéric GROS (établissement ferroviaire)

 

Délibérations du Conseil d'administration du 17 décembre 2026 :

Approbation du COSP

Avenant 23 au COSP

Décision modificative n.1 au Budget 2025

Autorisation d'engager liquider et mandater dépenses d'investissement avant budget 2026

Remise gracieuse Bibliothèque municipale Station Castellane

Convention de regroupement avec CERTINERGY primes liées aux CEE

Admission en non valeur de créances irrécouvrables

Passation de marchés et avenants

Autorisation de signatures des nouvelles conventions d'exploitation confiées aux filiales

Convention de mandat entretien patrimonial

Convention de mandat vente et remboursement de titres routiers RTM REGION

Avenant n.1 au contrat passé avec HEXAFRET

Avenant n.2 au contrat passé avec HEXAFRET

 

Délégations de signatures

A venir

Règlement Public d'Exploitation

Le règlement public d’exploitation définit les conditions dans lesquelles les voyageurs peuvent utiliser les services de transport exploités par la Régie des Transports Métropolitains (ci-après RTM), opérateur de réseau de transport institué en Etablissement Public Industriel et Commercial dont la Métropole Aix - Marseille - Provence est l’Autorité Organisatrice.

Découvrir le règlement